Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIEUX DOMAINE DE BERTINEAU
SCEA VIGNOBLES FRANCOIS JANOUEIX, SCEA

Numéro de dépôt :
3606913
Date de dépôt :
23/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2028
VIEUX DOMAINE DE BERTINEAU de VIGNOBLES FRANCOIS JANOUEIX

Présentation de la marque VIEUX DOMAINE DE BERTINEAU

Déposée le 23 octobre 2008 par VIGNOBLES FRANCOIS JANOUEIXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIEUX DOMAINE DE BERTINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Le déposant est VIGNOBLES FRANCOIS JANOUEIXTODO domicilié(e) 20 quai du Priourat, bp 135 - 33502 - LIBOURNE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 427 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles François JANOUEIX, M. JANOUEIX FRANCOIS domicilié(e) 20 quai du Priourat, BP 135 - 33502 - LIBOURNE cedex - France.

La marque VIEUX DOMAINE DE BERTINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3606913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEUX DOMAINE DE BERTINEAU arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

VIGNOBLES FRANCOIS JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CAILLAU , CHATEAU FONT-FROIDE , CHATEAU FONT-FROIDE-JANOUEIX , CHATEAU CAILLAU , Château FONT-FROIDE GOUDAILLEZ


SCEA VIGNOBLES FRANCOIS JANOUEIX, SCEA - 20 quai du Priourat, bp 135 - 33502 - LIBOURNE cedex - France - SIREN 433427515


Vignobles François JANOUEIX, M. JANOUEIX FRANCOIS - 20 quai du Priourat, BP 135 - 33502 - LIBOURNE cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2018 n°2693357 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Vieux Domaine de Bertineau ”.